{"id":14,"date":"2001-03-01T15:45:58","date_gmt":"2001-03-01T20:45:58","guid":{"rendered":"http:\/\/28330.vws.magma.ca\/fr\/index.php\/2008\/01\/27\/le-ministere-des-anciens-combattants-dhier-a-demain\/"},"modified":"2008-01-27T15:47:40","modified_gmt":"2008-01-27T20:47:40","slug":"le-ministere-des-anciens-combattants-dhier-a-demain","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/2001\/03\/le-ministere-des-anciens-combattants-dhier-a-demain\/","title":{"rendered":"Le minist\u00e8re des anciens combattants d’hier \u00e0 demain"},"content":{"rendered":"

Nous \t\t\t\tpr\u00e9sentons ici la deuxi\u00e8me partie de la s\u00e9rie \t\t\t\tde deux o\u00f9 nous nous penchons sur Anciens combattants Canada \t\t\t\td’aujourd’hui et sur les changements qui ont lieu \u00e0 l’int\u00e9rieur \t\t\t\tdu minist\u00e8re.<\/em><\/font><\/p>\n

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par \t\t\t\tVictoria Fulford<\/o:p><\/font><\/strong><\/o:p><\/font><\/o:p><\/font><\/o:p><\/span><\/p>\n\n\n\n
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Plusieurs semaines apr\u00e8s l’invasion de la \t\t\t\tNormandie, en 1944, eut lieu un \u00e9v\u00e9nement qui allait \t\t\t\tformer la vie des hommes et des femmes civils qui avaient servi \t\t\t\t\u00e0 l’effort de guerre du Canada. Il continue \u00e0 influencer \t\t\t\tla vie des anciens combattants aujourd’hui, pas seulement \t\t\t\tceux qui ont servi \u00e0 la Deuxi\u00e8me Guerre mondiale, \t\t\t\tmais ceux qui sont all\u00e9s aux divers conflits, durant les \t\t\t\td\u00e9cennies qui ont suivi, jusqu’\u00e0 nos jours. Le 30 \t\t\t\tjuin 1944, Anciens combattants Canada recevait la sanction royale, \t\t\t\tcr\u00e9ant ainsi un minist\u00e8re du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \t\t\t\tconsacr\u00e9 \u00e0 la livraison d’avantages et de services \t\t\t\taux anciens combattants en reconnaissance de leurs accomplissements \t\t\t\tet de leurs sacrifices \u00e0 la d\u00e9fense de la libert\u00e9.<\/font><\/p>\n

Avec \t\t\t\tla cr\u00e9ation du nouveau minist\u00e8re, succ\u00e9dant \t\t\t\t\u00e0 l’ancien minist\u00e8re des Pensions et de la sant\u00e9 \t\t\t\tnationale, la nouvelle l\u00e9gislation reli\u00e9e aux anciens \t\t\t\tcombattants \u00e9tait adopt\u00e9e. Du nom collectif de charte \t\t\t\tdes anciens combattants, elle comprend plus de 15 lois diff\u00e9rentes \t\t\t\tqui ont pour objet sp\u00e9cifique d’assister les anciens combattants \t\t\t\tlors de leur passage \u00e0 la vie civile, l’indemnisation pour \t\t\t\tservice militaire, la r\u00e9adaptation physique et, dans les \t\t\t\tcas o\u00f9 la r\u00e9adaptation n’est pas possible, les r\u00e9gimes \t\t\t\tde soutien du revenu pour assister ceux qui ne sont plus capables \t\t\t\tde travailler.<\/font><\/p>\n

Plus \t\t\t\td’un million de personnes ont \u00e9t\u00e9 affect\u00e9es \t\t\t\tpar la charte des anciens combattants \u00e0 son d\u00e9but. \t\t\t\tOn s’attend \u00e0 ce qu’environ 99 000 v\u00e9t\u00e9rans \t\t\t\tdu service militaire obtiennent les services d’ACC durant l’ann\u00e9e \t\t\t\tfiscale 2001-2002. Ce chiffre n’inclut pas les membres des Forces \t\t\t\tcanadiennes et les survivants des anciens combattants qui vont \t\t\t\taussi b\u00e9n\u00e9ficier des services d’ACC durant l’ann\u00e9e.<\/font><\/p>\n

De \t\t\t\t1946 \u00e0 1950, plus de dollars des contribuables canadiens \t\t\t\tont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pens\u00e9s \u00e0 la r\u00e9adaptation \t\t\t\tdes anciens combattants que tout autre service. En 1953, le co\u00fbt \t\t\t\tde la r\u00e9adaptation des v\u00e9t\u00e9rans de la Seconde \t\t\t\tGuerre mondiale atteignait 1,5 milliard $. Ce chiffre comprenait \t\t\t\tles choses comme les co\u00fbts administratifs du minist\u00e8re, \t\t\t\tles traitements et les services de proth\u00e8ses, les avantages \t\t\t\tet les octrois comme les peines de d\u00e9mobilisation vers\u00e9es \t\t\t\t\u00e0 ceux qui avaient servi, les pensions d’invalidit\u00e9, \t\t\t\tles cr\u00e9dits de r\u00e9tablissement, les octrois et les \t\t\t\tcontrats pour l’achat de biens immobiliers, et la formation professionnelle, \t\t\t\ttechnique et universitaire pour les anciens combattants.<\/font><\/p>\n

Par \t\t\t\tl’entremise de la charte, un certain nombre de programmes ont \t\t\t\t\u00e9t\u00e9 \u00e9tablis afin d’aider les anciens combattants \t\t\t\t\u00e0 s’\u00e9tablir dans le civil. C’\u00e9tait une entreprise \t\t\t\timmense, dans un pays dont la population n’\u00e9tait que d’environ \t\t\t\t11,5 millions d’habitants en ce temps-l\u00e0, en vue d’aider \t\t\t\tun million de personnes qui avaient des besoins diff\u00e9rents. \t\t\t\tLors de sa p\u00e9riode de main-d’\u0153uvre la plus nombreuse, \t\t\t\ten 1946, Anciens combattants Canada avait 22 000 employ\u00e9s, \t\t\t\tdont beaucoup \u00e9taient des anciens combattants eux-m\u00eames. \t\t\t\tEn ce temps-l\u00e0 le minist\u00e8re dirigeait 36 h\u00f4pitaux \t\t\t\tet centres de traitements \u00e0 travers le pays.<\/font><\/p>\n

Le \t\t\t\tminist\u00e8re a pr\u00e9sentement plus de 3 000 employ\u00e9s \t\t\t\tet il n’est plus responsable de la direction que d’un seul h\u00f4pital, \t\t\t\tle Ste-Anne. La responsabilit\u00e9 de tous les autres h\u00f4pitaux \t\t\t\tdu minist\u00e8re a \u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \t\t\t\taux autorit\u00e9s locales, ayant chacune ses propres directives \t\t\t\tprovinciales sur la sant\u00e9. Dans bien des cas, les institutions \t\t\t\tpour anciens combattants ont \u00e9t\u00e9 combin\u00e9es \t\t\t\taux institutions civiles pour cr\u00e9er de nouvelles installations \t\t\t\tmieux con\u00e7ues pour les soins \u00e0 long terme. Mais \t\t\t\tcela a donn\u00e9 lieu \u00e0 l’homog\u00e9n\u00e9isation \t\t\t\tdes services. La distinction entre le lit pour anciens combattants \t\t\t\tpay\u00e9 par Anciens combattants et un lit pay\u00e9 par \t\t\t\tla province est difficile \u00e0 voir. La L\u00e9gion royale \t\t\t\tcanadienne a pris la position comme quoi un syst\u00e8me de \t\t\t\tnormes nationales devrait \u00eatre appliqu\u00e9 en ce qui \t\t\t\tconcerne les soins aux anciens combattants.<\/font><\/p>\n

La \t\t\t\tremise du Ste-Anne aux autorit\u00e9s provinciales de la sant\u00e9 \t\t\t\tdevrait avoir lieu on ne sait quand. “Pr\u00e9sentement, \t\t\t\tla situation est telle que le Qu\u00e9bec a indiqu\u00e9 ne \t\t\t\tpas pouvoir entamer, pour l’instant, les n\u00e9gociations sur \t\t\t\tle transfert,” dit le chef de la section des services aux \t\t\t\tanciens combattants d’Anciens combattants Canada, le sous-ministre \t\t\t\tadjoint Brian Ferguson. “Quand il sera pr\u00eat nous nous \t\t\t\tmettrons au travail l\u00e0-dessus.”<\/font><\/p>\n

L’administration \t\t\t\tde la Loi sur les terres destin\u00e9es aux anciens combattants \t\t\t\t(LTDAC) arrive \u00e0 terme. Jusqu’en 1992, l’Office de l’\u00e9tablissement \t\t\t\tagricole des anciens combattants existait en tant que bureau s\u00e9par\u00e9 \t\t\t\tdu minist\u00e8re mais il a depuis \u00e9t\u00e9 absorb\u00e9 \t\t\t\tpar ACC. Les accords de la LTDAC n’\u00e9taient pas des hypoth\u00e8ques \t\t\t\tmais des contrats entre le directeur du bureau de la LTDAC et \t\t\t\tl’ancien combattant. Le bureau de la LTDAC \u00e9tait propri\u00e9taire \t\t\t\tet l’ancien combattant locataire. La terre serait remise \u00e0 \t\t\t\tl’ancien combattant lorsque les termes du contrat \u00e9taient \t\t\t\taccomplis. Sur les quelque 144 000 contrats sign\u00e9s \t\t\t\tjusqu’en 1975, quand le programme a \u00e9t\u00e9 interrompu, \t\t\t\tpr\u00e8s de 430 comptes actifs restent en souffrance. Le dernier \t\t\t\tcontrat se terminera en novembre 2006. La baisse progressive du \t\t\t\tnombre d’employ\u00e9s du minist\u00e8re, le d\u00e9placement \t\t\t\td’ACC pour s’\u00e9loigner de la livraison directe de soins \t\t\t\tde sant\u00e9 et le fait que la LTDAC touche \u00e0 sa fin \t\t\t\tsont des exemples concrets qu’ACC a chang\u00e9 depuis sa cr\u00e9ation. \t\t\t\tToutefois, la section du minist\u00e8re o\u00f9 a eu lieu \t\t\t\tle plus de changements au cours des ann\u00e9es est celle des \t\t\t\tpensions.<\/font><\/p>\n

La \t\t\t\tCommission canadienne des pensions et la Commission des allocations \t\t\t\taux anciens combattants existaient avant la cr\u00e9ation d’Anciens \t\t\t\tcombattants Canada lui-m\u00eame. Les racines de la Commission \t\t\t\tcanadienne des pensions, cr\u00e9\u00e9e afin d’administrer \t\t\t\tles demandes de pension en 1933, se trouvent dans le Board of \t\t\t\tPension Commissions de 1919 qui avait \u00e9t\u00e9 institu\u00e9 \t\t\t\tpour administrer les demandes de pensions suivant la Grande Guerre. \t\t\t\tLa Commission des allocations aux anciens combattants, \u00e9tablie \t\t\t\ten 1936, \u00e9tait un organisme quasi-judiciaire qui servait \t\t\t\tde cour d’appel pour les demandeurs et les r\u00e9cipiendaires \t\t\t\td’allocations de guerre insatisfaits.<\/font><\/p>\n

En \t\t\t\t1978, dans le cadre du Programme de symbolisation f\u00e9d\u00e9rale \t\t\t\tdu gouvernement, le minist\u00e8re changeait aussi de nom. Perdant \t\t\t\tle nom d’Affaires des anciens combattants Canada, ou simplement \t\t\t\tAAC, il arrivait aux ann\u00e9es ’80 avec le nom d’Anciens combattants \t\t\t\tCanada.<\/font><\/p>\n

Mais \t\t\t\td’autres changements avaient eu lieu durant les ann\u00e9es \t\t\t\t’70, le minist\u00e8re grandissant avec les gens qu’il avait \t\t\t\tpour mission de servir. Deux autres sections se mettaient de la \t\t\t\tpartie : le Conseil de r\u00e9visions des pensions et le Bureau \t\t\t\tde services juridiques des pensions. Le Conseil de r\u00e9visions \t\t\t\tdes pensions \u00e9tait mis sur pied pour s’occuper sp\u00e9cifiquement \t\t\t\tdes questions d’ayant droit, des montants accord\u00e9s et de \t\t\t\tl’interpr\u00e9tation de la l\u00e9gislation sur les pensions. \t\t\t\tLes services juridiques comprenaient les conseils aux anciens \t\t\t\tcombattants et leur repr\u00e9sentation par-devant le tribunal \t\t\t\td’appel.<\/font><\/p>\n

Au \t\t\t\tfil du temps, tant de mains furent mises \u00e0 la p\u00e2te \t\t\t\tque le temps d’attente pour les \u00e9valuations, les d\u00e9cisions \t\t\t\tet les r\u00e9visions concernant les pensions s’allongeait. \t\t\t\t\u00c0 l’occasion des congr\u00e8s nationaux de la L\u00e9gion \t\t\t\tde 1976, 1978, 1980 et 1982, des r\u00e9solutions \u00e9taient \t\t\t\tvot\u00e9es qui exhortaient la Commission canadienne des pensions \t\t\t\td’activer le maniement des demandes de pension. Durant l’ann\u00e9e \t\t\t\tfiscale 1984-1985, le temps pris par le traitement d’une demande \t\t\t\tde pension, de la soumission \u00e0 la d\u00e9cision, \u00e9tait \t\t\t\tde 22 mois. Le ministre George Hees le r\u00e9duisait \u00e0 \t\t\t\t11 mois en 1985-1986, et \u00e0 10,1 mois en 1986-1987.<\/font><\/p>\n

Dans \t\t\t\tl’espoir de rationaliser davantage le processus et de r\u00e9duire \t\t\t\tle temps du maniement des pensions et des allocations, le Conseil \t\t\t\tde r\u00e9visions des pensions \u00e9tait fusionn\u00e9 \t\t\t\t\u00e0 la Commission des allocations aux anciens combattants \t\t\t\ten 1987 pour former le Tribunal d’appel des anciens combattants. \t\t\t\tMalgr\u00e9 la r\u00e9organisation, le temps qu’il fallait \t\t\t\taux traitements restait long. Les arri\u00e9r\u00e9s d\u00e9bordaient \t\t\t\tdu syst\u00e8me et les demandeurs attendaient les d\u00e9cisions \t\t\t\tentre huit mois et un an.<\/font><\/p>\n

\u00c0 \t\t\t\tnouveau, des r\u00e9solutions aux congr\u00e8s nationaux de \t\t\t\t1990, 1992 et 1994 exhortaient le gouvernement \u00e0 agir pour \t\t\t\tacc\u00e9l\u00e9rer le processus. En 1994, les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s \t\t\t\trecommandaient au ministre d’ordonner une r\u00e9vision compl\u00e8te \t\t\t\tdes proc\u00e9dures de maniement. “Le temps moyen pris \t\t\t\tpar le maniement des demandes de pension est pr\u00e9sentement \t\t\t\texcessif, et ce d\u00e9lai est nuisible \u00e0 nos anciens \t\t\t\tcombattants invalides, malades, \u00e2g\u00e9s et n\u00e9cessiteux \t\t\t\tqui souvent meurent avant de recevoir la notification initiale,” \t\t\t\t\u00e9tait-il d\u00e9clar\u00e9 dans une r\u00e9solution. \t\t\t\tLe secr\u00e9taire d’\u00c9tat des anciens combattants d’alors, \t\t\t\tLawrence MacAulay, assistait \u00e0 ce congr\u00e8s et il \t\t\t\tdit aux d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s que la l\u00e9gislation \t\t\t\tqu’il avait l’intention de proposer ferait diminuer de moiti\u00e9 \t\t\t\tle temps qu’il fallait au syst\u00e8me de pension. En septembre \t\t\t\t1995, le Tribunal des anciens combattants (r\u00e9vision et \t\t\t\tappel) \u00e9tait mis sur pied, changeant la structure du minist\u00e8re \t\t\t\tde fa\u00e7on fondamentale.<\/font><\/p>\n

“Avant \t\t\t\tla r\u00e9forme des pensions, le minist\u00e8re s’occupait \t\t\t\tde l’affaire, une section s\u00e9par\u00e9e appel\u00e9e \t\t\t\tle Bureau de services juridiques des pensions s’occupait de l’affaire, \t\t\t\tune instance d’appel appel\u00e9e le Tribunal des anciens combattants \t\t\t\ts’occupait de l’affaire, et une autre entit\u00e9 qui avait \t\t\t\texist\u00e9 depuis 1919, du nom de Commission canadienne des \t\t\t\tpensions,” dit Doris Boulet, la directrice g\u00e9n\u00e9rale \t\t\t\tdes avantages durant la restructuration du processus. “Apr\u00e8s \t\t\t\tla r\u00e9forme des pensions, il n’y en avait plus que deux \t\t\t\t\u00e0 s’occuper de l’affaire, le minist\u00e8re et une instance \t\t\t\tappel\u00e9e le Tribunal des anciens combattants (r\u00e9vision \t\t\t\tet appel).”<\/font><\/p>\n

D’apr\u00e8s \t\t\t\tla loi, le Bureau de services juridiques des pensions est devenu \t\t\t\tpartie du minist\u00e8re et la Commission canadienne des pensions \t\t\t\tet le Tribunal des anciens combattants ont \u00e9t\u00e9 fusionn\u00e9s \t\t\t\tpour former le Tribunal des anciens combattants (r\u00e9vision \t\t\t\tet appel). L’an dernier, 123 personnes si\u00e9geaient au Tribunal \t\t\t\tet on s’attend \u00e0 ce qu’il y en ait 135 cette ann\u00e9e. \t\t\t\tLe Tribunal a co\u00fbt\u00e9 9,7 millions de dollars durant \t\t\t\tl’ann\u00e9e fiscale 2000-2001. Les fonctions d’arbitrage concernant \t\t\t\tles d\u00e9cisions initiales dans le domaine des pensions et \t\t\t\tdes \u00e9valuations d’invalidit\u00e9 sont maintenant la \t\t\t\tresponsabilit\u00e9 directe du minist\u00e8re. Les changements \t\t\t\tont \u00e9t\u00e9 con\u00e7us afin de permettre \u00e0 \t\t\t\tACC de manier les demandes des clients plus rapidement tout en \t\t\t\tsauvegardant leur droit d’aller en appel.<\/font><\/p>\n

“En \t\t\t\trendant le processus plus simple, et en faisant en sorte qu’il \t\t\t\ty ait moins d’entit\u00e9s qui s’en occupent, je pense que nous \t\t\t\tavons accompli des choses remarquables,” dit Boulet. Elle \t\t\t\t\u00e9value \u00e0 1 200 le nombre de nouveaux cas dont la \t\t\t\tsection des avantages du minist\u00e8re s’occupe chaque mois \t\t\t\tdans le domaine de l’invalidit\u00e9 seulement, et environ 40 \t\t\t\tpour cent des demandes sont faites par des membres des Forces \t\t\t\tcanadiennes encore en service. Et maintenant, combien de temps \t\t\t\tfaut-il au processus de demande de pension d’invalidit\u00e9?<\/font><\/p>\n

“Du \t\t\t\tmoment o\u00f9 l’on d\u00e9croche le t\u00e9l\u00e9phone \t\t\t\tjusqu’\u00e0 ce qu’on ait un ch\u00e8que en main, si la d\u00e9cision \t\t\t\ta \u00e9t\u00e9 favorable, il devrait s’\u00eatre pass\u00e9 \t\t\t\tcinq mois,” dit Boulet. “Autrefois, c’\u00e9tait environ \t\t\t\t18 mois.”<\/font><\/p>\n

Si \t\t\t\tun client n’est pas content de la d\u00e9cision en ce qui le \t\t\t\tconcerne, il peut toujours aller voir un agent des services de \t\t\t\tla L\u00e9gion ou se rendre au Bureau de services juridiques \t\t\t\tdes pensions. Le Bureau est pr\u00e9sentement dirig\u00e9 \t\t\t\tpar l’avocat en chef des pensions Simon Coakley, qui est \u00e9galement \t\t\t\tsous-ministre adjoint de la comm\u00e9moration et des relations \t\t\t\tpubliques au minist\u00e8re. ACC \u00e9value \u00e0 entre \t\t\t\t90 et 95 le pourcentage de demandeurs qui passent par-devant le \t\t\t\tTAC(RA). Toutefois, ce n’est pas toujours n\u00e9cessaire qu’un \t\t\t\tcas aille aussi loin que le tribunal d’appel. Si, lors de l’examen \t\t\t\tplus pouss\u00e9 d’une demande, on trouve qu’ACC a fait une \t\t\t\terreur, d’apr\u00e8s la loi ou d’apr\u00e8s les faits, ou \t\t\t\tsi le demandeur offre des preuves nouvelles et consid\u00e9rables \t\t\t\tpeu de temps apr\u00e8s la d\u00e9cision d\u00e9favorable, \t\t\t\til existe une option selon laquelle le Bureau peut faire r\u00e9examiner \t\t\t\tla demande \u00e0 ACC dans le cadre de ce qu’on appelle la r\u00e9vision \t\t\t\tminist\u00e9rielle.<\/font><\/p>\n

Le \t\t\t\tBureau et le minist\u00e8re coexistent dans ce qui est une relation \t\t\t\tnaturellement antagoniste. Les locaux du Bureau \u00e0 travers \t\t\t\tle pays sont m\u00eame lou\u00e9s dans 17 des \u00e9difices \t\t\t\to\u00f9 ACC a des bureaux de district. On voit cela, au minist\u00e8re, \t\t\t\tcomme \u00e9tant plus commode pour les clients, en ce qui concerne \t\t\t\tfaire ses courses en un seul endroit quand on a des affaires \u00e0 \t\t\t\tr\u00e9gler avec le minist\u00e8re et avec le Bureau. Le partage \t\t\t\tde bureaux maintient aussi le montant des d\u00e9penses moins \t\t\t\t\u00e9lev\u00e9. Les dossiers sont gard\u00e9s en des endroits \t\t\t\tdiff\u00e9rents pour assurer la confidentialit\u00e9, et comme \t\t\t\til est d\u00e9clar\u00e9 dans la Loi sur le minist\u00e8re \t\t\t\tdes Affaires des anciens combattants, “la relation entre \t\t\t\tle Bureau et la personne qui demande assistance est la m\u00eame \t\t\t\tque celle qui existe entre l’avocat et son client.” Le Bureau \t\t\t\tne sera pas oblig\u00e9 non plus, lors de toute proc\u00e9dure \t\t\t\tpar-devant le TAC(RA), de divulguer renseignements ou mat\u00e9riel \t\t\t\treli\u00e9s \u00e0 la personne dont il s’agit et qu’il a en \t\t\t\tsa possession.<\/font><\/p>\n

“Depuis \t\t\t\t1995, nous sommes tr\u00e8s sensibles, lorsque nous entendons \t\t\t\tdes plaintes que les clients peuvent avoir depuis le changement, \t\t\t\tau fait que nous faisons techniquement partie du minist\u00e8re,” \t\t\t\tdit l’adjoint de l’avocat en chef des pensions Rick MacLeod. “Je \t\t\t\tne me rappelle d’aucune situation o\u00f9 les clients auraient \t\t\t\tport\u00e9 plainte et o\u00f9 ils auraient ressenti que la \t\t\t\trelation entre nous aurait \u00e9t\u00e9 \u00e9branl\u00e9e \t\t\t\t\u00e0 cause du fait que nous faisons maintenant partie du minist\u00e8re \t\t\t\tlui-m\u00eame.”<\/font><\/p>\n

Tous \t\t\t\tles conseillers du Bureau, au nombre de 35, sont des employ\u00e9s \t\t\t\t\u00e0 temps plein, membres des associations juridiques de leurs \t\t\t\tprovinces respectives, et sp\u00e9cialistes des demandes de \t\t\t\tpension d’invalidit\u00e9. En moyenne, le Bureau repr\u00e9sente \t\t\t\t600 clients par mois aux tribunaux d’appel \u00e0 travers le \t\t\t\tCanada.<\/font><\/p>\n

“Notre \t\t\t\tengagement envers nos clients est tel que du jour o\u00f9 ils \t\t\t\tarrivent \u00e0 notre porte, notre objectif est de faire en \t\t\t\tsorte que leurs cas soient entendus en trois mois tout au plus,” \t\t\t\tdit Coakley, bien que la norme au Bureau en soit une o\u00f9 \t\t\t\tl’on fait le n\u00e9cessaire pour que le client ait audience \t\t\t\tpar-devant un tribunal d’appel en 120 jours au maximum.<\/font><\/p>\n

En \t\t\t\tprenant une semaine au hasard, on trouve de quatre \u00e0 six \t\t\t\tendroits \u00e0 travers le Canada o\u00f9 des audiences ont \t\t\t\tlieu et auxquelles les clients ont l’occasion de se pr\u00e9senter \t\t\t\ten personne par-devant deux membres du TAC(RA). Durant l’audience, \t\t\t\tle conseiller juridique des pensions passe \u00e0 travers les \t\t\t\tdocuments du client avec les membres du Tribunal, obtient des \t\t\t\tt\u00e9moignages du client et de t\u00e9moins, pr\u00e9sente \t\t\t\tde nouveaux documents comme les rapports de sp\u00e9cialistes \t\t\t\tm\u00e9dicaux pour appuyer la demande du client, et offre un \t\t\t\targument oral de la part du client. Le syst\u00e8me de pistage \t\t\t\tinformatique central, dans les salles principales du Bureau qui \t\t\t\tse trouve au si\u00e8ge social d’ACC, \u00e0 Charlottetown, \t\t\t\tsert \u00e0 d\u00e9terminer le nombre de demandes en attente \t\t\t\td’audiences \u00e0 travers le Canada. Avec ces renseignements, \t\t\t\ton pr\u00e9pare un calendrier des audiences jusqu’\u00e0 deux \t\t\t\tmois d’avance.<\/font><\/p>\n

Si \t\t\t\tun client est insatisfait de la d\u00e9cision du tribunal de \t\t\t\tr\u00e9vision, il peut s’en remettre \u00e0 un tribunal d’appel \t\t\t\tdu TAC(RA). En moyenne, 200 cas d’appel par mois passent entre \t\t\t\tles mains du Tribunal. Vu que le client ne t\u00e9moigne pas \t\t\t\toralement \u00e0 ces audiences, il n’est pas oblig\u00e9 d’y \t\t\t\t\u00eatre. Les audiences ont lieu d’habitude \u00e0 Charlottetown, \t\t\t\to\u00f9 la L\u00e9gion entretient un bureau pour les audiences, \t\t\t\tet certains cas sont pr\u00e9sent\u00e9s au bureau de district, \t\t\t\tpar le conseiller juridique des pensions, par l’entremise de conf\u00e9rence \t\t\t\tvid\u00e9o.<\/font><\/p>\n

Si \t\t\t\tle client est toujours insatisfait de la d\u00e9cision prise \t\t\t\tlors de l’appel, le bureau peut faire une demande pour qu’on fasse \t\t\t\tune nouvelle \u00e9tude. Le bureau fait entre 200 et 250 de \t\t\t\tces demandes par ann\u00e9e en affirmant qu’il y a eu une erreur \t\t\t\tdans les faits ou la loi ou qu’une preuve nouvelle a \u00e9t\u00e9 \t\t\t\tapport\u00e9e. Quand on croit que le Tribunal a fait une erreur \t\t\t\tjuridique, le cas peut \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 \t\t\t\tla Cour f\u00e9d\u00e9rale du Canada pour une r\u00e9vision. \t\t\t\tLa Cour ne peut pas casser la d\u00e9cision du Tribunal mais \t\t\t\tle cas peut \u00eatre renvoy\u00e9 au Tribunal pour une nouvelle \t\t\t\taudience.<\/font><\/p>\n

Pour \t\t\t\tque le cas obtienne du succ\u00e8s, il est important que le \t\t\t\tclient ait des dossiers m\u00e9dicaux qui soutiennent sa demande. \t\t\t\tMieux le cas est document\u00e9, plus il est facile au conseiller \t\t\t\td’\u00e9tablir le bien-fond\u00e9 de son argument. “Si \t\t\t\tquelque chose arrive (en devoir), faites-la documenter,” \t\t\t\test l’avis que donne Coakley aux membres des Forces canadiennes \t\t\t\ten service. “C’est l\u00e0 une chose qui faciliterait la \t\t\t\tvie de tout le monde, si davantage d’\u00e9v\u00e9nements \t\t\t\t\u00e9taient document\u00e9s.”<\/font><\/p>\n

Quant \t\t\t\taux clients plus \u00e2g\u00e9s dont les blessures ont eu lieu \t\t\t\til y a bien des ann\u00e9es, d\u00e9cider \u00e0 propos \t\t\t\td’une blessure en se basant sur un ensemble de crit\u00e8res \t\t\t\tm\u00e9dicaux pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9s est une t\u00e2che \t\t\t\tdifficile, pour ne pas dire impossible. Les anciens combattants \t\t\t\tsont admissibles \u00e0 bien des programmes mais ont doit pouvoir \t\t\t\tretracer leurs probl\u00e8mes m\u00e9dicaux \u00e0 ce que \t\t\t\tl’on appelle une condition donnant droit \u00e0 une pension \t\t\t\t: une blessure reli\u00e9e au service en temps de guerre. “Si \t\t\t\tl’on prend un homme de 84 ans qui est vraiment malade, c’est vraiment \t\t\t\tdifficile de conjecturer quelle partie de la maladie est reli\u00e9e \t\t\t\t\u00e0 une blessure obtenue au combat et quelle partie est due \t\t\t\tau vieillissement normal,” dit la sous-ministre adjointe \t\t\t\tVerna Bruce. “Dans un certain sens, c’est une d\u00e9cision \t\t\t\tarbitraire que l’on prend. Ces gens ont besoin de l’assistance \t\t\t\tde leur pays \u00e0 ce moment-ci de leur vie, alors nous avons \t\t\t\tcomme point de vue qu’il faut essayer de simplifier \u00e7a, \t\t\t\tde le rendre aussi facile que possible.”<\/font><\/p>\n

ACC \t\t\t\test en train de mettre \u00e0 jour le tableau des invalidit\u00e9s \t\t\t\tet des directives m\u00e9dicales dont se servent les gens pour \t\t\t\tprendre les d\u00e9cisions concernant l’\u00e9valuation des \t\t\t\tcas, et les changements devraient \u00eatre effectu\u00e9s \t\t\t\tcette ann\u00e9e. Les blessures reli\u00e9es au stress, comme \t\t\t\tle syndrome de stress post-traumatique, ont finalement \u00e9t\u00e9 \t\t\t\treconnues par le minist\u00e8re et ajout\u00e9es au tableau \t\t\t\ten 2000.<\/font><\/p>\n

Le \t\t\t\tminist\u00e8re a fait beaucoup de chemin depuis les jours sombres \t\t\t\tdes ann\u00e9es 1980 et du d\u00e9but des ann\u00e9es 1990, \t\t\t\tquand les arri\u00e9r\u00e9s entravaient un syst\u00e8me \t\t\t\to\u00f9 l’on prenait presque deux ans pour manier une demande. \t\t\t\tToutefois, d’aucuns pensent qu’on pourrait faire encore mieux.<\/font><\/p>\n

“Ils \t\t\t\tfont raisonnablement bien, mais ce n’est jamais aussi vite que \t\t\t\tce qu’aimerait la L\u00e9gion,” dit le directeur du Bureau \t\t\t\tnational des services Jim Rycroft. “Autrement, on n’aurait \t\t\t\tpas eu les r\u00e9solutions dans nos livres pendant toutes ces \t\t\t\tann\u00e9es.”<\/font><\/p>\n

Le \t\t\t\tCentre de soutien aux membres des Forces canadiennes et \u00e0 \t\t\t\tleurs familles, \u00e9tabli \u00e0 Ottawa en 1999, est un \t\t\t\tpas vers un service meilleur et plus rapide. Pourvu en personnel \t\t\t\tconjointement par le minist\u00e8re de la D\u00e9fense nationale, \t\t\t\tles Forces canadiennes et Anciens combattants Canada, sa raison \t\t\t\td’\u00eatre est l’assistance aux membres des Forces canadiennes \t\t\t\tqui ont souffert de blessures, et s’occuper des demandes d’avantages \t\t\t\tet de pensions et du transfert \u00e0 la vie civile. Rycroft \t\t\t\tdit que le minist\u00e8re pourrait faire un bien meilleur travail \t\t\t\t\u00e0 propos de faire savoir aux clients du centre que le bureau \t\t\t\tde services leur est aussi disponible pour les aider en ce qui \t\t\t\tconcerne les demandes de pensions.<\/font><\/p>\n

Rycroft r\u00e9prouve le minist\u00e8re de \t\t\t\tla fa\u00e7on compliqu\u00e9e qu’il a de travailler et dit \t\t\t\tque le processus de pension tout entier devrait \u00eatre remani\u00e9. \t\t\t\tIl voit le vote de la l\u00e9gislation r\u00e9cente qui permet \t\t\t\taux membres des Forces canadiennes de recevoir une pension d’invalidit\u00e9 \t\t\t\td’ACC pendant qu’ils sont en service, quel que soit l’endroit \t\t\t\to\u00f9 ils ont servi, comme n’\u00e9tant rien qu’une autre \t\t\t\tsolution temporaire \u00e0 ce qui est essentiellement un syst\u00e8me \t\t\t\td\u00e9pass\u00e9.<\/font><\/p>\n

“Pour obtenir quelque sorte de performance, \t\t\t\tla derni\u00e8re chose dont on ait besoin c’est de colmater \t\t\t\tun tr\u00e8s vieux syst\u00e8me qui craque de partout,” \t\t\t\tdit Rycroft. “Peut-\u00eatre est-il temps de se pencher \t\t\t\tsur les besoins et puis de simplement y subvenir par un processus \t\t\t\ttr\u00e8s simple.”<\/font><\/p>\n

La base de clients des programmes d’invalidit\u00e9 \t\t\t\td’ACC est en train de changer. On s’attend \u00e0 ce que le \t\t\t\tnombre de clients provenant des Forces canadiennes augmente de \t\t\t\tmani\u00e8re spectaculaire par rapport aux 30 000 que d’apr\u00e8s \t\t\t\tles \u00e9valuations du minist\u00e8re ce dernier est en train \t\t\t\tde servir. Les membres du personnel des FC, qui souvent ont des \t\t\t\tfamilles \u00e0 leur charge, ont des besoins bien diff\u00e9rents \t\t\t\tde ceux de leurs homologues des guerres. La nature des op\u00e9rations \t\t\t\tmilitaires modernes aussi fait augmenter le nombre des membres \t\t\t\tdu personnel bless\u00e9s en devoir. Les changements \u00e0 \t\t\t\tla fa\u00e7on dont ACC travaille seront-ils suffisants pour \t\t\t\ts’assurer que les arri\u00e9r\u00e9s dans les pensions d’autrefois \t\t\t\tn’aient pas lieu \u00e0 nouveau? Seul le temps pourra le dire.<\/font><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous pr\u00e9sentons ici la deuxi\u00e8me partie de la s\u00e9rie de deux o\u00f9 nous nous penchons sur Anciens combattants Canada d’aujourd’hui et sur les changements qui ont lieu \u00e0 l’int\u00e9rieur du minist\u00e8re. par Victoria Fulford   Plusieurs semaines apr\u00e8s l’invasion de la Normandie, en 1944, eut lieu un \u00e9v\u00e9nement qui allait former la vie des hommes […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":["post-14","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-articles-principaux"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/legionmagazine.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}